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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA
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CARTE ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ETOILE
PROCANAR SICA SA

Numéro de dépôt :
1549947
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
25/05/1999

Présentation de la marque CARTE ETOILE

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « CARTE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA domicilié(e) La Haye Lauzach, 56190 Muzillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOLLOC'H P - France.

La marque CARTE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ETOILE est expirée depuis le 25 mai 1999.

PROCANAR SICA a également déposé les autres marques suivantes : UN BON GOUT DE BON GOUT , COULINETTE , PALMIFRAIS , EUROPALM , LE CANARD CENT FACONS , BABY CANARD , PALAIS IMPERIAL


PROCANAR SICA SA - La Haye Lauzach, 56190 Muzillac - France


LE BOLLOC'H P - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Tous produits alimentaires: Viandes (Volailles, Porcs, Bovins, Moutons...) légumes, fruits, céréales, et tous autres produits en l'état ou élaborés ou cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.